Le Blog de Aymard

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Archives Journalières: novembre 11, 2010

Me Djogbénou dénonce l’instrumentalisation de Me Sadikou Alao

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Frustration et joie sont les sentiments qui animent la kyrielle d’avocats promptement constitués dans le dossier Simon Pierre Adovèlandé. Le professeur Joseph Djogbénou s’est étonné, lors de son intervention hier sur Canal3 du fait que son client soit accusé d’avoir détourné des deniers publics. Alors qu’il n’est pas un fonctionnaire. Sur un autre plan, le parquet général forme un pourvoi devant la Cour suprême, mais ne présente pas ses moyens. Pour lui, cela n’est rien d’autre qu’un sens du mépris de la justice par la justice elle-même. Il avoue que dans cette affaire, Me Sadikou Alao n’est pas une personne mais un instrument.

Vous êtes l’avocat de Simon Pierre Adovèlandé et de Isaac Agossou dans l’affaire Shelter Afrique GBB S.a. Vos clients ont été incarcérés pendant 312 jours. Depuis vendredi dernier, les choses se sont accélérées. Ils ont été libérés sur instruction de la Cour suprême. Quelles sont vos impressions ?

D’abord une précision, je suis l’un des Avocats. Nous sommes une dizaine d’Avocats constitués non fondamentalement aux intérêts de Agossou et Adovèlandé, mais simplement pour la liberté. Vous aurez observé que dans ce collège d’Avocats, eux tous se sont constitués de manière spontanée. Ça, c’est la première précision. Nos impressions, certainement de joie. Soulagé, heureux et vraiment heureux ; encore une fois pas pour la personne de Adovèlandé et de Agossou. Certes, on a partagé des moments de douleur ensemble parce que, lorsque vous êtes Avocat et vous conduisez quelqu’un en prison et que vous savez que sa place ne s’y trouve pas ; lorsque vous êtes Avocat et que comme vendredi dernier, vous allez autour de 23 heures voire minuit pour partager quelques moments en prison, il y a la peine, il y a la joie. Encore une fois, nous sommes heureux pour la justice béninoise parce que nous avons réalisé, ce n’est pas d’aujourd’hui, avouons-le, qu’il y a des têtes très fortes au sein de la justice ; aussi bien au Tribunal de première instance qu’à la Cour d’appel et surtout à la Cour suprême ; aussi bien dans le monde judiciaire que dans cet espace d’exécution des peines, je veux parler de la prison. J’ai eu l’impression que le régisseur, les différents gardiens, les codétenus étaient soulagés de voir quelqu’un sortir. C’est quelque chose de particulier que l’on vit.

Quelle interprétation faites-vous de cette décision de la Cour suprême ?

J’ai encore en mémoire l’attaque, comme en terme journalistique, de l’Avocat général lorsqu’il faisait ses réquisitions `’La montagne a accouché d’une souris’’. Malheureusement, c’est cela. Quand la montagne accouche d’une souris aux plans juridique et judiciaire, il y a quelque part de la frustration parce que la personne qui vous refuse la liberté, qui fonde un pourvoi qui n’est pas suspensif de la décision de la Cour d’appel, devrait pouvoir dire à la Cour suprême pourquoi il a formé un pourvoi. Aucune réponse ; c’est là la frustration. La joie aura été complète si nous avons pu échanger en droit. Nous avons des arguments en droit qui profiteront, une fois encore au-delà de Adovèlandé et Agossou, à toutes ces personnes qui sont encore en prison parce que le parquet général interjette appel d’une décision, la Chambre d’accusation ordonnant la mise en liberté. Nous avons à avoir la position de la Cour suprême qui doit établir une jurisprudence qui protégera chacun et tous. Evidemment, la montagne a accouché d’une souris. Il y a une sorte d’insatisfaction parce qu’on attend le parquet général à un endroit déterminé et il n’a cru devoir répondre. Vous savez, quand des particuliers ne se présentent pas devant le juge, on dit qu’ils méprisent la justice. Quand le parquet général qui forme un pourvoi devant la Cour suprême, une haute juridiction, ne présente pas ses moyens, je me dis qu’il n’y a pas d’autres mots qui n’aillent pas dans le sens du mépris de la justice par la justice elle-même.

Vous l’avez emporté par défaut. Vous n’êtes pas tout à fait satisfait.

Nous aurions voulu aller plus loin si la décision du parquet général avait dit pourquoi. Jusqu’aujourd’hui, nous ne savons pas pourquoi. Voyez-vous, c’est cela qui laisse place à la rumeur, qui laisse place à la suspicion. Le parquet général ne nous a pas dit pourquoi. Est-ce que c’est sur des raisons juridiques ? Et si c’est sur des raisons juridiques, quelles sont les articulations ? On ne l’a pas dit. Moi je n’entends, je ne vois, je ne lis pas cela. J’ai entendu quelqu’un hier sur une chaîne de télévision tenir des arguments qu’il est incapable de venir défendre à la Cour suprême. On me parle de l’Etat aujourd’hui. Le ministère public, il est qui ? Il n’a pas articulé les moyens qu’il devrait articuler pour dire les raisons pour lesquelles il a maintenu en détention.

Vous avez donc gagné une bataille, peut-être pas encore la guerre. Quelles sont les conséquences à cette étape ci ?

En principe, la procédure d’instruction suit son cours. Je dis bien en principe. Une partie civile qui cherche un résultat, qui l’obtient ou qui ne l’obtient pas et qui sait qu’il lui sera difficile de l’obtenir encore, il ne manque plus d’enthousiasme à accélérer une procédure dont il a provoqué l’ouverture. Je ne suis pas sûr que cette procédure d’instruction ira jusqu’au bout parce qu’il aura un déficit d’enthousiasme. Et donc, je pense qu’on a peut-être déjà obtenu ce que l’on veut ou que l’on espère obtenir d’une autre manière et que l’on cherche. J’ai compris qu’on fait appel à l’Etat béninois. On veut déposer encore une plainte et nous attendons de voir entre les officiers de police judiciaire et autres juges, qui pourra placer en détention.

Nous allons aborder à présent les questions de fond. Quelle est l’affaire qui a conduit Simon Pierre Adovèlandé et Isac Agossou en prison ?

Je ne vais peut-être pas aller au fond parce qu’encore une fois, le dossier est en instruction. Je suis Avocat, je suis tenu au secret des instructions. Je dis simplement qu’il y a une personne de droit, une personne morale qui a subi des préjudices, contre qui on a déposé une plainte quelque part et les ressources publiques ont été mises à la disposition de cette personne. Je veux parler de la Brigade anti criminelle, les Raid mis à la disposition de cette personne avec une médiatisation publique exceptionnelle pour justifier pourquoi il a décidé de former pourvoi et voilà, la Cour suprême a rendu sa décision de mise en liberté provisoire. Si vous avez une douzaine d’Avocats qui se sont spontanément constitués. Regardez bien la personne de Adovèlandé. Tous les Avocats auraient dû se constituer et prendre des honoraires. Je vous dis que les Avocats qui se sont constitués n’ont réclamé aucun kopeck parce qu’il y a quelque chose qui ne va pas. Il faut faire en sorte que nous soyons tous en sécurité à travers sa personne. C’est pour nous-mêmes que nous sommes en train d’agir, en notre faveur, en votre faveur et en faveur de tous les citoyens. Il ne faudrait pas que sous différents prétextes, on puisse toujours nous priver de liberté. Regardez encore, un 25 décembre. Je me suis rendu à cette procédure alors que j’ai promis ne pas quitter chez moi, au moins le 25 décembre. Il y a quelqu’un que nous avons toujours défendu dans le barreau béninois, Me Magloire Yansunnu. Quand on a fini de dérouler le débat, il a eu la parole en dernière position. Il dit : `’Vous avez aujourd’hui un pouvoir sur moi. Ce pouvoir est un pouvoir de l’instant. Faites-en ce que vous voulez parce que demain vous ne savez pas’’. Mais moi, je voudrais ajouter : `’Faites aujourd’hui ce que vous voulez dans l’humilité, parce que demain vous ne savez pas’’. Tout ce que nous faisons pour Adovèlandé aujourd’hui, c’est ce que nous ferons demain à ceux qui pensent que sa place est en prison. Voilà un peu ce qui se passe lorsqu’on a un pouvoir. On pense qu’on a le titre foncier du pouvoir. On pense qu’on ne peut plus se mettre à la place de la personne qui est gouvernée, qui est soumise.

Cette personne que vous ne voulez pas nommer et que moi je vais nommer, c’est Me Sadikou Alao.

Je vais vous dire une chose. Me Sadikou Alao n’est pas une personne dans cette affaire. Il est un instrument. Chaque fois que ce dossier lui échappe, il revient sur les plateaux. Il y a un journaliste qui écrit un ouvrage que j’ai encore en mémoire. Il dit : « Les lois ne se votent plus au Parlement, la justice ne se rend plus dans nos palais de justice (…) Tout se fait dans les médias ». Il est l’outil de la « médiacratie ». Nous étions à la Cour suprême, il n’y était pas. Nous étions à la prison, il n’y était pas. Chaque fois que ce dossier lui échappe, il revient, il expose dans un monologue de près de 30 minutes. Lui, ce n’est pas notre objectif. Notre objectif, c’est ceux qui tiennent le pouvoir exécutif. On parle de détournement de deniers publics. Je pense que pour qu’on puisse parler de détournement de deniers publics, on parle de fonctionnaire. Est-ce que Simon Pierre Adovèlandé est un fonctionnaire d’Etat ? (…) Je voudrais saluer certaines personnes. Ce sont toutes ces personnes qui chaque jour demandent là où on en est avec l’affaire Simon Pierre Adovèlandé.

Est-ce que vous comprenez la colère du gouvernement ?

C’est une colère foudroyante. Quand je prends un 25 décembre, quelqu’un qui est citoyen béninois, qui occupait une grande responsabilité et qui curieusement a des ambitions pour son pays. C’est une colère circonstancielle et je dirai que c’est une colère curieuse. Le débat n’est pas là. Le débat, c’est de priver certains de leur liberté. C’est ce que moi je vois. Savez-vous combien de dossiers sont au tribunal ? Savez-vous combien de plaintes je dépose pour les parties civiles ? Est-ce que j’ai les Raid à côté de moi pour soutenir la cause de mes clients ? Quoi que nous puissions dire, Shelter Afrique et autres, ce sont des particuliers. C’est comme Canal 3, c’est comme Fraternité. Est-ce que si Fraternité dépose une plainte, il y aura les Raid à ses côtés ? Est-ce qu’on prive les gens de leur liberté parce que Fraternité dépose une plainte ? C’est le débat qu’il faut faire. Le débat de l’égalité de traitement, le débat de la sécurité juridique et judiciaire, et le débat de la sécurité tout simplement. Nous ne sommes pas nombreux. Huit millions d’habitants. Pourquoi ne pouvons-nous pas rêver de vivre dans un pays normal, en toute sécurité.

Que va être la suite désormais ? On sait que la mairie d’Abomey-Calavi a entamé une action, le gouvernement promet faire rétablir le préjudice qu’il aurait subi.

Nous aurons des réactions jusqu’aux élections dans ce dossier. Nous allons nous donner rendez-vous après les élections. Quelle que soit la personne qui va gagner les élections, nous allons nous donner rendez-vous. Nous allons tirer les conclusions avec la froideur nécessaire dans cette affaire, cette affaire où on va susciter encore beaucoup de personnes. Il y a des procédures qui sont ouvertes au Tribunal de première instance de Cotonou, les réunions qui se tiennent au Palais de la République maintenant pour dire qu’il faut que Pierre Adovèlandé retrouve la prison. Je ne suis pas Adovèlandé. Mais je serais à la place de Adovèlandé que je ne quitterai pas le pays. Nous sommes tous des Béninois, nous allons rester au Bénin. On nous a menacés d’emprisonnement lorsqu’au début de cette affaire, on a fait une première conférence de presse. Quelques heures après la mise en liberté, vous avez vu le temps qu’on a accordé à un confrère, près de 30 minutes pour exposer. Voilà le dossier, voilà les enjeux.

Karim Oscar ANONRIN

Fraternité

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1er Tour de l’Election Ivoirienne : Des Leçons à tirer pour le Bénin ?

Le peuple frère et ami de la Côte d’Ivoire vient de passer avec maestria et sérénité, la première phase de son examen démocratique après 11 (mais en réalité 17) année de crises politiques, économiques et sociales de grande ampleur. Le pays d’Houphouët-Boigny, l’Eléphant d’Afrique, autrefois cité comme havre de paix, de concorde, mosaïque multiethnique et multiculturelle de l’Afrique occidentale, a versé le prix de la haine, du sang et des larmes. Le voilà aujourd’hui lancé vers sa réhabilitation politique, gage d’une renaissance économique prochaine pour un pays plein de potentialités et de ressources humaines de qualité. Renaissance économique qui devra servir à reconstruire une nouvelle société qui partagera mieux, protègera plus et considèrera chacun selon son mérite et dans la dignité. Les africains que nous sommes sortirions grandis d’un second tour pacifique et incontesté qui déboucherait sur l’élection d’un président accepté de tous. Une telle issue à la crise ivoirienne nous grandirait disais-je aux yeux de ceux là qui de loin tentent de gouverner l’Afrique et qui lorsqu’ils échouent, se bornent à décrire l’homme africain comme dépourvu d’histoire, de valeurs humanistes, de capacités de progrès sans assistance et d’inculture démocratique définitive.

Les Béninois que nous sommes, avons eu l’immense opportunité d’accomplir notre transition socio- politique sans violences, sans morts, sans balkanisation de notre territoire ni stigmatisation d’un groupe ethnique par rapport aux autres. Nous avons eu la chance de connaître dès 1991 des élections démocratiques et libres. A l’aube de la 5ème élection présidentielle de l’ère du Renouveau Démocratique, notre pays connait des tensions politiques d’une rare acuité. Il est soumis à des soubresauts sociaux qui ont manqué d’atteindre le stade de la friction à la bourse du travail il y a quelques semaine et nos populations sont encore soumises aux contrecoups économiques de la scabreuse affaire ICC Services et consorts. Des éléments qui, mis bout à bout, font craindre un supplément de pesanteurs sur le scrutin de Mars 2011. Comme si cela n’était pas suffisant, la classe politique s’écharpe autour de la Liste Electorale Permanente Informatisée et de son utilisation ou non pour les échéances à venir. Cette LEPI devenue la liste de tous les dangers, sensée être l’outil majeur de sécurisation du processus électoral, est en passe de devenir le point d’achoppement.

Aussi, il m’a plu de m’intéresser de près à l’élection présidentielle ivoirienne et de la comparer avec d’autres élections réussies en Afrique (Ghana, Tanzanie notamment), pour en tirer 5 leçons qui peuvent servir au Bénin. J’entends déjà les esprits forts nous dire que comparaison n’est pas raison, que la Côte d’Ivoire n’est pas le Bénin et que les réalités ne sont pas les mêmes. Je leur répondrai que nous parlons ici de forme et non de fond, que l’expérience des autres peut être un bon maître d’école et surtout que les périls qui menacent nos nations cinquantenaires sont généralement les mêmes.

1-La Liste Electorale

Remarquons que la liste électorale utilisée en Côte d’Ivoire a été mise en place près de 3 ans avant l’Election du 1er Octobre. Qu’elle a été réalisée en trois grandes phases et avec une multitude de croisements entre différents fichiers d’état-civil, de police, des services fiscaux et judiciaires. Remarquons surtout que tous les acteurs ont été réunis autour de la table et que jusqu’au bout, chacun a pu faire prévaloir ses réserves et obtenir les assurances nécessaires. Si la liste finale a été validée à deux mois du scrutin, elle n’a connu en définitive que des réajustements mineurs (0.5%) par rapport à sa version de 2008. Je vous laisse faire la comparaison avec notre LEPI qui n’en est péniblement qu’à sa seconde phase et qui est déjà rejetée par l’opposition parlementaire au motif qu’elle serait bâclée. Ceci à 5 mois de nos élections.

2-La Commission Electorale Indépendante

La encore, la Côte d’Ivoire l’a installée il y a plus de deux ans. Et malgré ce laps de temps relativement important mais en phase avec les enjeux, elle a connu moult agitations et son président initial a du se désister. Le Bénin dans ce domaine aurait pu s’offrir 9 mois pour installer et rendre opérationnelle la CENA. Mieux, nous aurions pu nous intéresser aux exemples ghanéens, sénégalais ou maliens qui ont donné à cette institution un rôle permanent et parfois constitutionnel. Avec les bisbilles entre la Cour Constitutionnelle et le Parlement au sujet des lois électorales, le délai de 6 mois pour l’installation de la CENA ne sera pas tenu. Nous ne savons même pas avec quelle loi nous irons aux élections.

3-Les candidatures

Vous remarquerez que pour un territoire 3.5 fois plus grand, un contexte de sortie de crise et une caution de 5 millions, la Côte d’Ivoire s’est pourtant contentée de 14 candidats. Vous noterez également que chaque candidat était tenu de préciser s’il concourrait sous la bannière d’un parti ou alliance politique ou en tant qu’indépendant. Ajoutons à cela l’absence de restrictions particulières pour être candidat, pas même un critère de résidence particulier. Constatons également la prise en charge d’une partie de l’affichage public par la Commission Electorale afin de faire connaître tous les candidats dans tout le pays. Ajoutons enfin, l’obligation faite aux chaînes publiques, d’organiser un débat avec chacun des candidats à une heure de grand écoute, en additif des traditionnels spots et messages de campagne afin qu’ils présentent leur parcours et leurs projets.

4-La communication

Tant la CEI dans son rôle d’informateur et d’éducateur sur la paix, la sécurité mais également la procédure de vote, que les médias ont innové et ravi. Les clips de sensibilisation de la société civile, des stars appréciées par la population, ont permis de toucher un public élargi et de rasséréner le lien social. Les candidats eux-mêmes ont passionné par leurs capacités de mobilisation, leurs stratégies d’animation innovantes, le déploiement de leurs offres politiques. C’est ainsi qu’on a pu s’amuser du slogan provocateur autant qu’évocateur d’un candidat, s’intéresser au chiffrage du programme d’untel, admirer la grande parade urbaine des derniers jours ou la campagne de proximité silencieuse mais semble t-il efficace de tel autre. Ce sont des choses plus qu’intéressantes qui montrent que les politiciens et les médias doivent s’adapter aux mutations de nos sociétés notamment à la jeunesse. Voilà une pierre dans le jardin de nos politiciens et de nos médias qui pensent souvent que la pré- campagne et la campagne électorale se limitent à des invectives, des couvertures de meeting et à la retranscription de déclarations de soutiens et autres faits divers loufoques.

5-La place de la Jeunesse

En Côte d’Ivoire également, la jeunesse tutoie les 65% de la population. Elle a soif de liberté, de savoir, d’évolution. Elle a des désirs ardents et rêve de modernité. Elle est surtout un électeur qu’on ne traite pas comme un autre. Comme au Bénin, 90% des internautes sont des jeunes, 70% des utilisateurs de mobiles également. On a vu des candidats septuagénaires, non plus se contenter de s’habiller comme des jeunes ou de les haranguer hautement. Ils ont du parler, danser, penser comme des jeunes pour pouvoir toucher le cœur de cette cible. Ils ont du abandonner les schémas classiques et créer des Directions Nationales de Campagnes pour la Jeunesse. Ils ont du toiletter leurs propositions et adapter les priorités à celles de la Jeunesse : santé, emploi, éducation. Autant dire que la jeunesse ivoirienne a su peser dans le scrutin à plusieurs niveaux. Médiatiquement, en se faisant inviter à tous les débats d’importance. Socialement en étant le pivot incontournable de la campagne électorale et non une pièce de bétail. Enfin numériquement en sortant massivement voter et en réalisant un vote transethnique basé sur ses préoccupations tandis que ses aînés se confortaient dans le repli identitaire classique. En cela, elle a sans doute modifié le cours du scrutin en éliminant le candidat le plus âgé (pourtant représentant du parti le mieux implanté) et en se donnant le choix entre le candidat «  de la solution » et celui de «  l’indépendance ».

Indépendance et Solutions pour son Avenir : n’est ce pas ce que recherche aussi la Jeunesse Béninoise ?

Lionel Kpenou-Chobli

Conseiller en Affaires Juridiques et Publiques

http://lionelchobli.wordpress.com